CONSEIL COMMUNAUTAIRE : Lundi 29 JUIN 2020

DELEGUES STRUCTURES EXTERIEURES

Le Conseil Communautaire s’est réuni récemment en Mairie de Dunières afin de désigner l’ensemble des délégués amenés à siéger au sein des différentes structures où la Communauté de Communes adhère (syndicats intercommunaux, associations…) et dans diverses commissions :

  • Sictom Entre Monts et Vallées :
  • délégués titulaires : Patricia SOUCHON, François-Régis SABY, Gilles JURY, Bernard SOUVIGNET, Michel BERNON, Jean-Pierre SANTY et Gilles CIBERT.
  • délégués suppléants : Pierrick MARCON, Lucien MOUNIER, Frédéric ROMEAS, Jean TEYSSIER, Hubert CELLE, Sylvain BOUILLOT et Jean-Paul SAGNOL.
  • Sictom Velay-Pilat

 

  • délégués titulaires : Jean-Michel POINAS et Nicolas PEYRARD.
  • délégués suppléants : Chantal POULY et Christian RASCLE.
  • Abattoir d’Yssingeaux

 

  • délégué titulaire : Bernard SOUVIGNET.
  • Pays de la Jeune Loire

 

  • délégués titulaires : Pierre DURIEUX, Céline MASSARDIER, Emmanuel MOULIN, Bernard SOUVIGNET, Guy PEYRARD, Jean-Pierre SANTY, Gilles CIBERT et Jean-Michel POINAS.
  • délégués suppléants : Christophe MOULIN, François-Régis SABY et Mireille BOUSQUET.
  • Mission Locale de la Jeune Loire et ses Rivières

 

  • délégués titulaires : Gilles CIBERT, François-Régis SABY et Catherine MARCON.
  • délégués suppléants : Cédric BROUSSARD, Agnès FAUGIER et Maryline SOUTRENON.
  • EPAGE LOIRE-LIGNON

 

  • délégués titulaires : Bernard SOUVIGNET et Guy PEYRARD.
  • délégués suppléants : Nicolas PEYRARD et Lucien MOUNIER.
  • EPAGE LOIRE-LIGNON – CLE SAGE Lignon

 

  • délégué titulaire : Bernard SOUVIGNET.
  • Syndicat du Train Touristique

 

  • délégués titulaires : Jean-Paul GRANGE, Céline MASSARDIER, François-Régis SABY, Jean TEYSSIER, Aline PICHON et Jean-Pierre SANTY.
  • Syndicat des Eaux Loire Lignon – SPANC

 

  • délégués titulaires : Bernard SOUVIGNET et Gilles JURY.
  • délégués suppléants : Eric PARRAT et François-Régis SABY.
  • Syndicat Départemental d’Energies 43

 

  • délégué titulaire : Gilles JURY.
  • délégué suppléant : Gilles CIBERT.
  • Entente Via Fluvia

 

  • délégués titulaires : Bernard SOUVIGNET, Jean-Pierre SANTY et Jean-Paul GRANGE.
  • délégués suppléants : Céline MASSARDIER, Gladys DURIEUX et Guy PEYRARD.
  •  
  • COMMISSIONS
  •  
  • Commission d’Appel d’Offres

 

  • délégués titulaires : Gilles JURY, Jean-Michel POINAS, Pascal GOUY, Lucien MOUNIER et Maryline SOUTRENON.
  • délégués suppléants : Christophe MOULIN, Gilles CIBERT, Jean-Pierre SANTY, François-Régis SABY et Jean-Marc TOURON.
  • Commission Intercommunale d’Accessibilité

 

  • membres CCPM : Pierre DURIEUX, Marie-Laure JAMES, Gilles JURY, Jean-Marc TOURON, Michel BERNON, Mélanie BLANCHON, Marie-Hélène FAYARD et Bruno RASCLE.
  • Membres extérieurs : OPAC de la Haute-Loire (logement social), Association des paralysés de France (handicapés), Fédération Nationale Accidentés du Travail et Handicapés (handicapés), Association de commerçants Montfaucon (commerce), Association de commerçants Riotord (commerce), Pompiers (Centre de Secours – Dunières), ADMR (Dunières) et Conseil Départemental de la Haute-Loire (service des transports).
  • Commission Intercommunale des Impôts Directs

 

  • Désignation de 20 membres titulaires et 20 membres suppléants.
  • L’administration fiscale choisira parmi ces propositions 10 titulaires et 10 suppléants.
  •  
  • Commission « enfance – jeunesse »

 

  • membres titulaires : Catherine MARCON, Marie-Laure JAMES, Martine MOULIN, Laëtitia BASTIN, Maryline SOUTRENON, Mélanie BLANCHON, Joëlle TRESCARTES, Jean-Michel POINAS.
  • membres suppléants : Cédric BROUSSARD, Sophie VALLA, Blandine TERRIER, Marie-Lise MASSON, Michel BERNON, Julie MICHEL, Marianne PONCERY, Gladys DURIEUX.  
  • En fin de réunion, les élus communautaires ont approuvé la participation de la CCPM au fonds « Région Unie » mis en place par la Région Auvergne – Rhône-Alpes à hauteur de 4 € par habitant (33 464 € au total). Il s’agit d’attribuer des aides publiques aux entreprises qui connaissent des difficultés économiques suite aux conséquences de la crise sanitaire liée au COVID19 :
  • Les élus communautaires ont ensuite validé les délégations accordées par le Conseil Communautaire au Bureau et au Président.

 

AFFAIRES ECONOMIQUES

  • Des subventions aux acteurs du Tourisme, de l’Hôtellerie et de la Restauration (entreprises et associations) : les demandes sont instruites par la Région et les subventions (5 000 € maximum – compensation le montant du capital des emprunts en cours) seront versées par elle.
  • Des avances remboursables à taux 0 aux très petites entreprises (0 à 9 salariés), indépendants, professions libérales et associations n’ayant pas pu bénéficier d’un soutien suffisant par le biais des dispositifs d’aide en vigueur. Les demandes sont instruites par les opérateurs des dispositifs de soutien à la création d’entreprise (Initiative Haute-Loire). Les avances remboursables (entre 3 000 € et 20 000 € – remboursement sur 4 ans avec un différé de 18 mois) seront versées par la Région.
  • Ces aides seront opérationnelles dans le courant du mois de juillet 2020.

 

Retrouvez ici les compte-rendus des conseils communautaires.

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