Conseil Communautaire du 30 janvier 2023
Numéro de décision Objet
DC/2023-01-30/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-01-30/02 Approbation du procès verbal de la séance du 19 décembre 2022
DC/2023-01-30/03 Identité du territoire
DC/2023-01-30/04 ZA JACQUET – Avenants au marché de travaux partie bâtiment
DC/2023-01-30/05 Aire de loisirs à Lichemialle – Avenant au marché de travaux
DC/2023-01-30/06 Taxe de séjour – modification de la délibération cadre
DC/2023-01-30/07 Mise à jour des statuts de la CCPM
DC/2023-01-30/08 Taxe d’aménagement
DC/2023-01-30/09 BAFA Local – modifications des conditions de fonctionnement du dispositif
DC/2023-01-30/10 Ramassage scolaire
Conseil Communautaire du 27 février 2023
Numéro de décision Objet
DC/2023-02-27/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-02-27/02 Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2023
DC/2023-02-27/03 Compte de gestion 2022 pour 7 budgets
DC/2023-02-27/04 Comptes administratifs 2022 pour 7 budgets + Note synthétique
DC/2023-02-27/05 Demande de subvention au titre du Fonds vert pour les travaux de rénovation énergétique de la piscine intercommunale de Dunières
DC/2023-02-27/06 Demande de subvention au titre du FEDER pour les travaux d’aménagement de la piste d’athlétisme de Dunières
DC/2023-02-27/07 Personnel : avancement de grade
DC/2023-02-27/08 Mise à jour des compétences communautaires, détail du champ de la vidéoprotection
DC/2023-02-27/09 Programme « habitez mieux » prolongation du dispositif pour un an (2023)
Conseil Communautaire du 11 avril 2023 (liste des délibérations)
Numéro de décision Objet
DC/2023-04-11/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-04-11/02 Approbation du procès verbal de la séance du 27 février 2023
DC/2023-04-11/03 Affectation du résultat 2022 – Budget principal
DC/2023-04-11/04 Affectation du résultat 2022 – Budget Ateliers industriels
DC/2023-04-11/05 Affectation du résultat 2022 – Budget Maisons médicales
DC/2023-04-11/06 Affectation du résultat 2022 – Budget ZA AULAGNY
DC/2023-04-11/07 Budget primitif 2023 – budget principal + note synthétique BP 2023
DC/2023-04-11/08 Ouverture du programme « Piste d’athlétisme de Dunières en AP / CP »
DC/2023-04-11/09 Budget primitif 2023 – budget Maisons médicales
DC/2023-04-11/10 Budget primitif 2023 – budget Ateliers industriels
DC/2023-04-11/11 Transfert de l’emprunt de Linamar sur le budget ateliers industriels
DC/2023-04-11/12 Décision modificative n°1 – budget Bâtiments commerciaux 2023
DC/2023-04-11/13 Budget supplémentaire – budget Zones d’activités 2023
DC/2023-04-11/14 Régularisation de l’inventaire
DC/2023-04-11/15 Durée des amortissements des bâtiments industriels
DC/2023-04-11/16 Amortissement de Linamar
DC/2023-04-11/17 Subventions 2023 Bibliothèques
DC/2023-04-11/18 Subventions 2023 Mission locale
DC/2023-04-11/19 Taux ménages et entreprises 2023
DC/2023-04-11/20 Taux 2023 TEOM
DC/2023-04-11/21 Attribution de compensation 2023
DC/2023-04-11/22 Linamar – avenants au marché de travaux partie bâtiment
DC/2023-04-11/23 Prolongation du dispositif FIL
DC/2023-04-11/24 Adhésion Etablissement public foncier (EPF)
DC/2023-04-11/25 Adhésion à l’association des communautés de France
DC/2023-04-11/26 Adhésion au collectif des parents professionnels
DC/2023-04-11/27 Ramassage scolaire – avenant au marché (région)
DC/2023-04-11/28 Personnel : suppression de postes (mise à jour)
DC/2023-04-11/29 Personnel : tableau des emplois 2023
Conseil Communautaire du 12 juin 2023 (liste des délibérations)
Numéro de décision Objet
DC/2023-06/12/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-06/12/02 Approbation du procès verbal de la séance du 11 avril 2023
DC/2023-06/12/03 Identité territoriale : logo et signature
DC/2023-06/12/04 Transfert des compétences eau et assainissement
DC/2023-06/12/05 Stratégie de développement du commerce local
DC/2023-06/12/06 Prix de cession des terrains en zones d’activités
DC/2023-06/12/07 Remise en culture de parcelles boisées
DC/2023-06/12/08 Tunnel du Tracol (Riotord) position de principe
DC/2023-06/12/09 Demande de subvention DETR 2023 : étude de faisabilité au tunnel du Tracol
DC/2023-06/12/10 Abords d’Oumey (Raucoules) : Demande de subventions
DC/2023-06/12/11 Taxe de séjour : tarifs 2024
DC/2023-06/12/12 Auberge d’Oumey (Raucoules) : avenant au marché
DC/2023-06/12/13 Subvention au poste de cheffe de projet « Petites Villes de demain »
DC/2023-06/12/14 Expérimentation du compte financier unique à compter de l’exercice 2023
DC/2023-06/12/15 Vision pluriannuelle prévisionnelle des projets d’investissement communautaire
DC/2023-06/12/16 Personnel : télétravail et aménagement du temps de travail
DC/2023-06/12/17 Personnel : création de postes
DC/2023-06/12/18 Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport (ANS pour la piste d’athlétisme de Dunières)
Conseil Communautaire du 10 juillet 2023 (liste des délibérations)
Numéro de décision Objet
DC/2023-07/10/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-07/10/02 Approbation du procès verbal de la séance du 12 juin 2023
DC/2023-07/10/03 Zone d’activités de Faurie (Dunières), acquisition de terrains
DC/2023-07/10/04 Auberge d’Oumey (Raucoules), avenant au marché de travaux lot 3 (maçonnerie) pour 6 015.76 euros HT, entreprise CHARRA.
DC/2023-07/10/05 ViaFluvia : demande de subvention pour l’animation de l’Entente
DC/2023-07/10/06 Aménagement de l’aire de loisirs de Lichemialle, avenant n°2 au marché de travaux, 6 502€ HT, entreprise BORNE TP
DC/2023-07/10/07 Environnement : PCAET, avancée du projet
Conseil Communautaire du 4 septembre 2023 (liste des délibérations)
Numéro de décision Objet
DC/2023-09/04/01 Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-09/04/02 Approbation du procès verbal de la séance du 10 juillet 2023
DC/2023-09/04/03 Approbation du dispositif FIL (Fonds d’intervention Local)
DC/2023-09/04/04 LINAMAR avenant ABC BORNE LOT 5
DC/2023-09/04/05 Mode de gestion de l’auberge d’OUMEY (Raucoules) : DSP
DC/2023-09/04/06 FPIC 2023
DC/2023-09/04/07 DSC 2023
DC/2023-09/04/08 Transfert emprunt LINAMAR
DC/2023-09/04/09 Modification des statuts de la CCPM
DC/2023-09/04/10 Modification de la définition de l’intérêt communautaire
DC/2023-09/04/11 Création du poste de Manager de commerces
DC/2023-09/04/12 VTA : demande de subvention Etat
DC/2023-09/04/13 Création de poste à la piscine intercommunale
DC/2023-09/04/14 Création de poste au service administratif
DC/2023-09/04/15 Contrat d’apprentissage ALSH St Romain
DC/2023-09/04/16 Déontologue Elus
