Décisions du Bureau - Communauté de communes du Pays de Montfaucon

Réunion du Bureau du 2 mai 2023, liste des décisions

Réunion du Bureau du 4 avril 2023, liste des décisions

Numéro de décision                    Objet
DB/2023-04-04/01             Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-04-04/02            Mise à jour des provisions comptables pour les opérations à risques financiers : CBI la Montagno (st Bonnet)
DB/2023-04-04/03            Mise à jour des tarifs du ramassage scolaire pour l’année scolaire 2023-2024
DB/2023-04-04/04          Mise à jour des tarifs du Portage Repas. Maintien du tarif de 8,60 € TTC, et mise en place d’un tarif pour les potages du soir (0,20 € TTC au lieu de la gratuité)
DB/2023-04-04/05          Club Ados : tarifs des camps d’été 2023 « séjours longs » à Lautaret et à Vallon selon QF
DB/2023-04-04/06            Centres de loisirs : tarifs des « mini camps » été 2023 (7-8 ans et 8-9 ans), selon QF
DB/2023-04-04/07            Honoraires de la maitrise d’œuvre pour LINAMAR, Montant du contrat : 121 779,70 €
DB/2023-04-04/08            ZA DES LARDONS : Cesstion d’une parcelle à CAP CHAUFFAGE (St Romain) pour 1 670m², prix de vente 10 € /m²
DB/2023-04-04/09            VOYAGES SCOLAIRES : Collège Roger Ruel (St-Didier) Séjour au ski du 13 au 17 mars 2023, 2 élèves : 60 euros
DB/2023-04-04/10             VOYAGES SCOLAIRES : Collège Roger Ruel (St-Didier) Séjour à BIBRACTE du 5 au 7 avril 2023, 6 élèves : 108 €
DB/2023-04-04/11              VOYAGES SCOLAIRES : Collège Roger Ruel (St-Didier) Séjour en Allemagne du 3 au 12 mai 2023, 1 élève : 30 €
DB/2023-04-04/12          VOYAGES SCOLAIRES : Ecole Saint Joseph de Dunières Séjour classe découverte Dordogne du 27 au 31 mars 2023, 34 élèves : 1 020.00 €
DB/2023-04-04/13              MA PRIM’RENOV SERENITE, attribution d’une subvention à Mme CHARRA Antoinette pour 500 euros

Réunion du Bureau du 7 mars 2023, liste des décisions

Numéro de décision Objet

DB/2023-03-07/01          Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-03-07/02          Fonds d’intervention local Dossier AME AGIT (St Romain) aide de 760,50 euros
DB/2023-03-07/03          ZA de la Chavana (Riotord), cession au département à l’euro symbolique
DB/2023-03-07/04          ZA des Lardons (Raucoules), cession d’une parcelle à la SCI MB pour 20 633 euros HT
DB/2023-03-07/05          MA PRIM’RENOV SERENITE – Dossier Mounier Monique (St Romain) 500 €
DB/2023-03-07/06          MA PRIM’RENOV SERENITE – Dossier BARRAT Bertrand (St Romain) 500 €
DB/2023-03-07/07          Aide à la rénovation des façades – dossier 1 OUDIN Robert (Dunières) : 3 954,30 €
DB/2023-03-07/08          Aide à la rénovation des façades – dossier 2 OUDIN Robert (Dunières) : 5 556,60 €
DB/2023-03-07/09          Aide à la rénovation des façades – dossier 3 OUDIN Robert (Dunières) : 1 984,50 €
DB/2023-03-07/10          Aide à la rénovation des façades – dossier CHARRAS Bernard (Raucoules) : 754,80 €

Réunion du Bureau du 15 février 2023, liste des décisions

Numéro de décision Objet

DB/2023-02-15/01           Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-02-15/02           ZA de la Chavana acquisition de terrains : CCPM / Département
DB/2023-02-15/03           ZA de la Chavana acquisition de terrains : CCPM / CHATAIN
DB/2023-02-15/04           ZA de la Chavana cessions de terrains : CCPM / TECHNICIENS DU SCIAGE
DB/2023-02-15/05           ZA de la Chavana cessions de terrains : CCPM / MAZET
DB/2023-02-15/06           ZA de la Rullière acquisition de terrain : CCPM / DARDY
DB/2023-02-15/07           ZA de la Rullière acquisition de terrain : CCPM / MOUNIER
DB/2023-02-15/08           ZA de la Rullière Eviction MOUNIER
DB/2023-02-15/09           Convention aides directes avec la Région AURA
DB/2023-02-15/10           Refacturation des charges CCPM / Communes – compétence Jeunesse
DB/2023-02-15/11           Mise à disposition foncier CCPM / Communes – compétence Jeunesse
DB/2023-02-15/12           Mise à disposition et refacturation Crèche de Dunières
DB/2023-02-15/13           Personnel, plan de formation annuel
DB/2023-02-15/14           Personnel, autorisations spéciales d’absence
DB/2023-02-15/15           Convention assistance retraite avec le CDG43
DB/2023-02-15/16           Aides aux façades : Dossier BERTAIL
DB/2023-02-15/17           Aides aux façades : Dossier SABA SAS
DB/2023-02-15/18           Ramassage scolaire avenant avec la Région
DB/2023-02-15/19           Voyages scolaires – école publique J.PREVERT (Dunières)
DB/2023-02-15/20           Voyages scolaires – collège privé J.D’Arc (Saint Didier en Velay)

Réunion du Bureau du 17 janvier 2023, liste des décisions

Numéro de décision                          Objet
DB/2023/01/17/01           Désignation du secrétaire de séance
DB/2023/01/17/02           Fonds d’intervention local – dossier SABA 2 257,57 €
DB/2023/01/17/03           Fonds d’intervention local – dossier AGIER MECANIQUE GENERALE 5 000 €
DB/2023/01/17/04          ZA des Lardons – cession parcelle CCPM / Cave MARCON
DB/2023/01/17/05          Oumey réhabilitation auberge – avenant 1
DB/2023/01/17/06          Taxe de séjour – conventionnement avec le département de la Haute-loire
DB/2023/01/17/07          Office de tourisme – tarifs 2023
DB/2023/01/17/08          Règlement intérieur Crèches intercommunales
DB/2023/01/17/09          Règlement intérieur Centre de loisirs intercommunaux
DB/2023/01/17/10          Règlement intérieur Club Ados intercommunal
DB/2023/01/17/11          Tarifs 2023 Club Ados intercommunal
DB/2023/01/17/12          Tarifs 2023 ALSH
DB/2023/01/17/13          Mobi’pouce – convention de délégation avec Région AURA et Pays de la Jeune Loire
DB/2023/01/17/14          Bail professionnel MSP Riotord Mme TOURON modification de la surface louée
DB/2023/01/17/15          Fonds de concours 2022-2024 1er acompte Voirie Riotord : 14 561,88 €
DB/2023/01/17/16          Fonds de concours 2022-2024 1er acompte Attractivité Riotord : 130 853,15 €
DB/2023/01/17/17          Aide aux façades – MONTREGARD : Dossiers Mme Sauvageon : 5 000 €
DB/2023/01/17/18          Aide aux façades – MONTREGARD : Dossiers Mme Sauvageon : 3 927,44 €
DB/2023/01/17/19          Voyages scolaires Collège Roger Ruel aide aux familles : 390 € + 60 €

Réunion du Bureau du 8 décembre 2022

Numéro de décision     Objet
DB/2022-12-08/01     Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-12-08/02     Convention d’entretien ZA de la CHAVANA avec le département de la Haute-Loire
DB/2022-12-08/03     Cession parcelle ZA AULAGNY _ Affaire Sahuc / CCPM
DB/2022-12-08/04     Modification des tarifs Gîte de la Fontaine à Montregard à compter du 1er janvier 2023
DB/2022-12-08/05     Modification du temps de travail de la Directrice du Centre Ado de 30 à 35h
DB/2022-12-08/06     Signature d’une convention entre la CCPM et les écoles primaires déterminant les conditions d’intervention de Mme BOURRET dans les classes
DB/2022-12-08/07     Signature d’une convention entre la CCPM et l’école intercommunale de musique incluant le versement d’une subvention de 26 000 euros.
DB/2022-12-08/08     Signature de la convention ORT concernant le programme « Petites Villes de Demain »
DB/2022-12-08/09     Subvention « HABITEZ MIEUX » au profit de Madame Sagnol pour 500 euros.
DB/2022-12-08/10     Signature d’un bail professionnel à la maison de santé de Riotord concernant l’installation de Madame Elsa TOURON pour une durée de 6 ans.
DB/2022-12-08/11     Attribution d’une subvention « VOYAGES SCOLAIRES » aux élèves de l’école privée de Dunières concernant deux voyages à St Front.
DB/2022-12-08/12     Attribution d’une subvention « VOYAGES SCOLAIRES » aux élèves du collège privé de DUNIERES pour trois voyages : Angleterre, Verdun et Classe de neige
DB/2022-12-08/13     Signature du contrat d’assurance statutaire CNP-SOFAXIS pour les agents CNRACL, du 1er janvier 2023 au 1er janvier 2024 incluant 25 jours de franchise.
DB/2022-12-08/14     Fonds de concours « voiries bâtiments infrastructure » 2018-2022 pour la Commune de St Julien M, versement du 6ème acompte pour 64 383,29 € TTC
DB/2022-12-08/15     Fonds de concours « voiries bâtiments infrastructure » 2018-2022 pour la Commune de St Romain L, versement du 9ème acompte pour 145 803,22 € TTC
DB/2022-12-08/16     Fonds de concours « voiries bâtiments infrastructure » 2018-2022 pour la Commune de Montregard, versement du pour 27 361,44 € TTC

Réunion du Bureau du 9 novembre 2022

Numéro de décision     Objet
DB/2022-11-09/01     Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-11-09/02     Fonds d’intervention local, dossier RESEAU DIAG 43, aide accordée CCPM 962,27 euros
DB/2022-11-09/03     Renouvellement du bail à la pépinière d’entreprise de Montregard pour BONCOMPAIN – durée de 2 ans avec un loyer de 710 euros HT mensuel
DB/2022-11-09/04     Renouvellement du bail à la pépinière d’entreprise de Montregard pour L’OUVERTURE DES CEVENNNES – durée de 2 ans avec un loyer de 710 euros HT mensuel
DB/2022-11-09/05     Convention de partenariat entre la CCMVR et la CCPM prévoyant la participation financière de la CCMVR de 12 450 euros.
DB/2022-11-09/06     Signature d’un bail professionnel en faveur de M. FORTANE Julien, médecin généraliste (Maison de santé de Dunières)
DB/2022-11-09/07     Signature d’un avenant au bail professionnel avec la SISA Maison de santé de Montfaucon actant une révision de prix
DB/2022-11-09/08     Signature de conventions avec les écoles privées et publiques de la CCPM pour la mise à disposition de matériel informatique acquis dans le cadre du Plan de Relance
DB/2022-11-09/09     Fonds de concours travaux – programmation 2018-2022 pour les travaux d’investissements de RAUCOULES pour un montant de 17 669,43 euros.
DB/2022-11-09/10     Fonds de concours attractivité 2022-2024 pour les travaux d’aménagement de MONTFAUCON pour un montant de 46 345 euros
DB/2022-11-09/11     Emprunt de 2,1 millions d’euros sur une durée de 6 ans pour le financement de l’extension du bâtiment de LINAMAR (crédit-bail)

Réunion du Bureau du 10 octobre 2022

Numéro de décision    Objet
DB/2022-10-19/01    Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-10-19/02    Avenants au marché de travaux concernant l’aménagement de extérieurs de la crèche de Dunières (lot 2 + 742,50 € HT et lot 3 + 9 340,90 € HT)
DB/2022-10-19/03    Fonds de concours 2022-2024 : St Bonnet le Froid acompte 1 pour 39 272,06 €
DB/2022-10-19/04    Fonds de concours 2022-2024 : Montfaucon en Velay acompte 1 pour 22 821,38 €
DB/2022-10-19/05    Fonds de concours écoles 2021-2022 (Raucoules, Riotord, Montfaucon)

Réunion du Bureau du 26 septembre 2022

Numéro de décision     Objet
DB/2022-09-26/01     Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-09-26/02     Attribution d’une aide financière FIL Pâtisserie Dunières
DB/2022-09-26/03     ZA Des Lardons, vente d’une parcelle à la Commune de Raucoules
DB/2022-09-26/04    Tarifs de produits textiles vendus par le Centre Ado intercommunal
DB/2022-09-26/05     Fonds de concours Écoles 2021-2022
DB/2022-09-26/06     Tarifs du service Portage de repas aux particuliers au 1er octobre 2022

Réunion du Bureau du 29 août 2022

Numéro de décision     Objet
DB/2022-08-29/01     Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-08-29/02     Attribution d’une aide financière pour la remise en culture de parcelles boisées _ Dossier Isabelle MICHEL
DB/2022-08-29/03     Participation financière à l’animation forestière dans le cadre du centre national de la propriété forestière
DB/2022-08-29/04     Fonds de concours périscolaire 2021-2022
DB/2022-08-29/05     « Habiter mieux » _ attribution subvention Madame Jeanne PAUCHON
DB/2022-08-29/06     « Habiter mieux » _ attribution subvention Madame Aurélien PLAT
DB/2022-08-29/07     Fonds de concours « voirie – bâtiments – infrastructures 2018-2022 » _ St Julien Molhesabate 5ème acompte
DB/2022-08-29/08     Attribution d’une aide financière _ voyage scolaire école publique de Montfaucon
DB/2022-08-29/09     Attribution d’une aide financière _ voyage scolaire collège public de St Didier en Velay
DB/2022-08-29/10     Convention entre le CDG43 et la CCPM pour l’adhésion au service de médiation proposé par le CDG43
DB/2022-08-29/11     ZA de la Chavana _ convention Consorts BARRALON