Réunion du Bureau du 2 mai 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-05-02/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-05-02/02 Fonds d’intervention local : subvention à l’entreprise SABA (St-Bonnet-le-Froid) de 5 000 €
DB/2023-05-02/03 Fonds d’intervention local : subvention à l’entreprise SARL SOUVIGNET (Dunières) de 3 025.06 €
DB/2023-05-02/04 Fonds d’intervention local : subvention à l’entreprise GARAGE DE L’AVENUE (Dunières) de 5 000 €
DB/2023-05-02/05 Aide à l’immobilier d’entreprise : subvention à la MACONNERIE VIAL (Dunières) pour 4 625 €
DB/2023-05-02/06 Aide à l’immobilier d’entreprise : subvention à SOFILA (Dunières) pour 1 475.00 €
DB/2023-05-02/07 Remise en culture parcelles boisées – convention avec le Département de Haute-Loire
DB/2023-05-02/08 Locations de vélos été 2023 à l’aire d’accueil de Raucoules : tarifs des locations
DB/2023-05-02/09 Convention de délégation EPAGE LOIRE LIGNON sur la période 2023-2026
DB/2023-05-02/10 Fonds de concours Voirie RIOTORD : 2ème acompte pour 18 458.70 euros
DB/2023-05-02/11 Fonds de concours Voirie DUNIERES : 1er acompte pour 49 537.97 euros
DB/2023-05-02/12 Fonds de concours Attractivité RIOTORD : 2ème acompte pour 44 608.76 euros
DB/2023-05-02/13 Fonds de concours Attractivité DUNIERES : 1er acompte pour 79 722.53 euros
DB/2023-05-02/14 Dispositif d’aide aux façades : subvention à M. DECHAUD Gabriel (Dunières) pour 2 785.20 euros
DB/2023-05-02/15 Dispositif d’aide aux façades : subvention à Mme PIGNON Agnès (Montfaucon) pour 6 000 euros
DB/2023-05-02/16 Dispositif d’aide aux façades : subvention à M. MONTERYMARD Paul (Montregard) pour 5 000 euros
DB/2023-05-02/17 Dispositif d’aide aux façades : subvention à M. MONTERYMARD Paul (Montregard) pour 3 654.20 euros
DB/2023-05-02/18 Subvention aux voyages scolaires : collège Roger Ruel (St Didier) pour 270 euros
DB/2023-05-02/19 Subvention aux voyages scolaires : école St Joseph de Montregard pour 288 euros
Réunion du Bureau du 4 avril 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-04-04/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-04-04/02 Mise à jour des provisions comptables pour les opérations à risques financiers : CBI la Montagno (st Bonnet)
DB/2023-04-04/03 Mise à jour des tarifs du ramassage scolaire pour l’année scolaire 2023-2024
DB/2023-04-04/04 Mise à jour des tarifs du Portage Repas. Maintien du tarif de 8,60 € TTC, et mise en place d’un tarif pour les potages du soir (0,20 € TTC au lieu de la gratuité)
DB/2023-04-04/05 Club Ados : tarifs des camps d’été 2023 « séjours longs » à Lautaret et à Vallon selon QF
DB/2023-04-04/06 Centres de loisirs : tarifs des « mini camps » été 2023 (7-8 ans et 8-9 ans), selon QF
DB/2023-04-04/07 Honoraires de la maitrise d’œuvre pour LINAMAR, Montant du contrat : 121 779,70 €
DB/2023-04-04/08 ZA DES LARDONS : Cesstion d’une parcelle à CAP CHAUFFAGE (St Romain) pour 1 670m², prix de vente 10 € /m²
DB/2023-04-04/09 VOYAGES SCOLAIRES : Collège Roger Ruel (St-Didier) Séjour au ski du 13 au 17 mars 2023, 2 élèves : 60 euros
DB/2023-04-04/10 VOYAGES SCOLAIRES : Collège Roger Ruel (St-Didier) Séjour à BIBRACTE du 5 au 7 avril 2023, 6 élèves : 108 €
DB/2023-04-04/11 VOYAGES SCOLAIRES : Collège Roger Ruel (St-Didier) Séjour en Allemagne du 3 au 12 mai 2023, 1 élève : 30 €
DB/2023-04-04/12 VOYAGES SCOLAIRES : Ecole Saint Joseph de Dunières Séjour classe découverte Dordogne du 27 au 31 mars 2023, 34 élèves : 1 020.00 €
DB/2023-04-04/13 MA PRIM’RENOV SERENITE, attribution d’une subvention à Mme CHARRA Antoinette pour 500 euros
Réunion du Bureau du 7 mars 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-03-07/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-03-07/02 Fonds d’intervention local Dossier AME AGIT (St Romain) aide de 760,50 euros
DB/2023-03-07/03 ZA de la Chavana (Riotord), cession au département à l’euro symbolique
DB/2023-03-07/04 ZA des Lardons (Raucoules), cession d’une parcelle à la SCI MB pour 20 633 euros HT
DB/2023-03-07/05 MA PRIM’RENOV SERENITE – Dossier Mounier Monique (St Romain) 500 €
DB/2023-03-07/06 MA PRIM’RENOV SERENITE – Dossier BARRAT Bertrand (St Romain) 500 €
DB/2023-03-07/07 Aide à la rénovation des façades – dossier 1 OUDIN Robert (Dunières) : 3 954,30 €
DB/2023-03-07/08 Aide à la rénovation des façades – dossier 2 OUDIN Robert (Dunières) : 5 556,60 €
DB/2023-03-07/09 Aide à la rénovation des façades – dossier 3 OUDIN Robert (Dunières) : 1 984,50 €
DB/2023-03-07/10 Aide à la rénovation des façades – dossier CHARRAS Bernard (Raucoules) : 754,80 €
Réunion du Bureau du 15 février 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023-02-15/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023-02-15/02 ZA de la Chavana acquisition de terrains : CCPM / Département
DB/2023-02-15/03 ZA de la Chavana acquisition de terrains : CCPM / CHATAIN
DB/2023-02-15/04 ZA de la Chavana cessions de terrains : CCPM / TECHNICIENS DU SCIAGE
DB/2023-02-15/05 ZA de la Chavana cessions de terrains : CCPM / MAZET
DB/2023-02-15/06 ZA de la Rullière acquisition de terrain : CCPM / DARDY
DB/2023-02-15/07 ZA de la Rullière acquisition de terrain : CCPM / MOUNIER
DB/2023-02-15/08 ZA de la Rullière Eviction MOUNIER
DB/2023-02-15/09 Convention aides directes avec la Région AURA
DB/2023-02-15/10 Refacturation des charges CCPM / Communes – compétence Jeunesse
DB/2023-02-15/11 Mise à disposition foncier CCPM / Communes – compétence Jeunesse
DB/2023-02-15/12 Mise à disposition et refacturation Crèche de Dunières
DB/2023-02-15/13 Personnel, plan de formation annuel
DB/2023-02-15/14 Personnel, autorisations spéciales d’absence
DB/2023-02-15/15 Convention assistance retraite avec le CDG43
DB/2023-02-15/16 Aides aux façades : Dossier BERTAIL
DB/2023-02-15/17 Aides aux façades : Dossier SABA SAS
DB/2023-02-15/18 Ramassage scolaire avenant avec la Région
DB/2023-02-15/19 Voyages scolaires – école publique J.PREVERT (Dunières)
DB/2023-02-15/20 Voyages scolaires – collège privé J.D’Arc (Saint Didier en Velay)
Réunion du Bureau du 17 janvier 2023, liste des décisions
Numéro de décision Objet
DB/2023/01/17/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2023/01/17/02 Fonds d’intervention local – dossier SABA 2 257,57 €
DB/2023/01/17/03 Fonds d’intervention local – dossier AGIER MECANIQUE GENERALE 5 000 €
DB/2023/01/17/04 ZA des Lardons – cession parcelle CCPM / Cave MARCON
DB/2023/01/17/05 Oumey réhabilitation auberge – avenant 1
DB/2023/01/17/06 Taxe de séjour – conventionnement avec le département de la Haute-loire
DB/2023/01/17/07 Office de tourisme – tarifs 2023
DB/2023/01/17/08 Règlement intérieur Crèches intercommunales
DB/2023/01/17/09 Règlement intérieur Centre de loisirs intercommunaux
DB/2023/01/17/10 Règlement intérieur Club Ados intercommunal
DB/2023/01/17/11 Tarifs 2023 Club Ados intercommunal
DB/2023/01/17/12 Tarifs 2023 ALSH
DB/2023/01/17/13 Mobi’pouce – convention de délégation avec Région AURA et Pays de la Jeune Loire
DB/2023/01/17/14 Bail professionnel MSP Riotord Mme TOURON modification de la surface louée
DB/2023/01/17/15 Fonds de concours 2022-2024 1er acompte Voirie Riotord : 14 561,88 €
DB/2023/01/17/16 Fonds de concours 2022-2024 1er acompte Attractivité Riotord : 130 853,15 €
DB/2023/01/17/17 Aide aux façades – MONTREGARD : Dossiers Mme Sauvageon : 5 000 €
DB/2023/01/17/18 Aide aux façades – MONTREGARD : Dossiers Mme Sauvageon : 3 927,44 €
DB/2023/01/17/19 Voyages scolaires Collège Roger Ruel aide aux familles : 390 € + 60 €
Réunion du Bureau du 8 décembre 2022
Numéro de décision Objet
DB/2022-12-08/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-12-08/02 Convention d’entretien ZA de la CHAVANA avec le département de la Haute-Loire
DB/2022-12-08/03 Cession parcelle ZA AULAGNY _ Affaire Sahuc / CCPM
DB/2022-12-08/04 Modification des tarifs Gîte de la Fontaine à Montregard à compter du 1er janvier 2023
DB/2022-12-08/05 Modification du temps de travail de la Directrice du Centre Ado de 30 à 35h
DB/2022-12-08/06 Signature d’une convention entre la CCPM et les écoles primaires déterminant les conditions d’intervention de Mme BOURRET dans les classes
DB/2022-12-08/07 Signature d’une convention entre la CCPM et l’école intercommunale de musique incluant le versement d’une subvention de 26 000 euros.
DB/2022-12-08/08 Signature de la convention ORT concernant le programme « Petites Villes de Demain »
DB/2022-12-08/09 Subvention « HABITEZ MIEUX » au profit de Madame Sagnol pour 500 euros.
DB/2022-12-08/10 Signature d’un bail professionnel à la maison de santé de Riotord concernant l’installation de Madame Elsa TOURON pour une durée de 6 ans.
DB/2022-12-08/11 Attribution d’une subvention « VOYAGES SCOLAIRES » aux élèves de l’école privée de Dunières concernant deux voyages à St Front.
DB/2022-12-08/12 Attribution d’une subvention « VOYAGES SCOLAIRES » aux élèves du collège privé de DUNIERES pour trois voyages : Angleterre, Verdun et Classe de neige
DB/2022-12-08/13 Signature du contrat d’assurance statutaire CNP-SOFAXIS pour les agents CNRACL, du 1er janvier 2023 au 1er janvier 2024 incluant 25 jours de franchise.
DB/2022-12-08/14 Fonds de concours « voiries bâtiments infrastructure » 2018-2022 pour la Commune de St Julien M, versement du 6ème acompte pour 64 383,29 € TTC
DB/2022-12-08/15 Fonds de concours « voiries bâtiments infrastructure » 2018-2022 pour la Commune de St Romain L, versement du 9ème acompte pour 145 803,22 € TTC
DB/2022-12-08/16 Fonds de concours « voiries bâtiments infrastructure » 2018-2022 pour la Commune de Montregard, versement du pour 27 361,44 € TTC
Réunion du Bureau du 9 novembre 2022
Numéro de décision Objet
DB/2022-11-09/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-11-09/02 Fonds d’intervention local, dossier RESEAU DIAG 43, aide accordée CCPM 962,27 euros
DB/2022-11-09/03 Renouvellement du bail à la pépinière d’entreprise de Montregard pour BONCOMPAIN – durée de 2 ans avec un loyer de 710 euros HT mensuel
DB/2022-11-09/04 Renouvellement du bail à la pépinière d’entreprise de Montregard pour L’OUVERTURE DES CEVENNNES – durée de 2 ans avec un loyer de 710 euros HT mensuel
DB/2022-11-09/05 Convention de partenariat entre la CCMVR et la CCPM prévoyant la participation financière de la CCMVR de 12 450 euros.
DB/2022-11-09/06 Signature d’un bail professionnel en faveur de M. FORTANE Julien, médecin généraliste (Maison de santé de Dunières)
DB/2022-11-09/07 Signature d’un avenant au bail professionnel avec la SISA Maison de santé de Montfaucon actant une révision de prix
DB/2022-11-09/08 Signature de conventions avec les écoles privées et publiques de la CCPM pour la mise à disposition de matériel informatique acquis dans le cadre du Plan de Relance
DB/2022-11-09/09 Fonds de concours travaux – programmation 2018-2022 pour les travaux d’investissements de RAUCOULES pour un montant de 17 669,43 euros.
DB/2022-11-09/10 Fonds de concours attractivité 2022-2024 pour les travaux d’aménagement de MONTFAUCON pour un montant de 46 345 euros
DB/2022-11-09/11 Emprunt de 2,1 millions d’euros sur une durée de 6 ans pour le financement de l’extension du bâtiment de LINAMAR (crédit-bail)
Réunion du Bureau du 10 octobre 2022
Numéro de décision Objet
DB/2022-10-19/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-10-19/02 Avenants au marché de travaux concernant l’aménagement de extérieurs de la crèche de Dunières (lot 2 + 742,50 € HT et lot 3 + 9 340,90 € HT)
DB/2022-10-19/03 Fonds de concours 2022-2024 : St Bonnet le Froid acompte 1 pour 39 272,06 €
DB/2022-10-19/04 Fonds de concours 2022-2024 : Montfaucon en Velay acompte 1 pour 22 821,38 €
DB/2022-10-19/05 Fonds de concours écoles 2021-2022 (Raucoules, Riotord, Montfaucon)
Réunion du Bureau du 26 septembre 2022
Numéro de décision Objet
DB/2022-09-26/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-09-26/02 Attribution d’une aide financière FIL Pâtisserie Dunières
DB/2022-09-26/03 ZA Des Lardons, vente d’une parcelle à la Commune de Raucoules
DB/2022-09-26/04 Tarifs de produits textiles vendus par le Centre Ado intercommunal
DB/2022-09-26/05 Fonds de concours Écoles 2021-2022
DB/2022-09-26/06 Tarifs du service Portage de repas aux particuliers au 1er octobre 2022
Réunion du Bureau du 29 août 2022
Numéro de décision Objet
DB/2022-08-29/01 Désignation du secrétaire de séance
DB/2022-08-29/02 Attribution d’une aide financière pour la remise en culture de parcelles boisées _ Dossier Isabelle MICHEL
DB/2022-08-29/03 Participation financière à l’animation forestière dans le cadre du centre national de la propriété forestière
DB/2022-08-29/04 Fonds de concours périscolaire 2021-2022
DB/2022-08-29/05 « Habiter mieux » _ attribution subvention Madame Jeanne PAUCHON
DB/2022-08-29/06 « Habiter mieux » _ attribution subvention Madame Aurélien PLAT
DB/2022-08-29/07 Fonds de concours « voirie – bâtiments – infrastructures 2018-2022 » _ St Julien Molhesabate 5ème acompte
DB/2022-08-29/08 Attribution d’une aide financière _ voyage scolaire école publique de Montfaucon
DB/2022-08-29/09 Attribution d’une aide financière _ voyage scolaire collège public de St Didier en Velay
DB/2022-08-29/10 Convention entre le CDG43 et la CCPM pour l’adhésion au service de médiation proposé par le CDG43
DB/2022-08-29/11 ZA de la Chavana _ convention Consorts BARRALON