Délibérations du Conseil Communautaire - Communauté de communes du Pays de Montfaucon

Séance Conseil communautaire du 11 juillet 2022 Liste des délibérations examinées	DC/2022-07-11/01	Désignation du secrétaire de séance
	DC/2022-07-11/02	Approbation procès-verbal
	DC/2022-07-11/03	Zone d’activités de Jacquet – LINAMAR _ Attribution de marché de travaux
	DC/2022-07-11/04	Zone d’activités de Jacquet – LINAMAR _ Demande de subvention travaux VRD
	DC/2022-07-11/05	Rapport d’activité _ SEMAD de la jeune Loire (Yssingeaux)
	DC/2022-07-11/06	Maison de santé (Dunières) _ Marché de travaux et avenants
	DC/2022-07-11/07	Création de poste Centre de loisirs (Riotord)
	DC/2022-07-11/08	Autorisation apprentissage _ centre de loisirs de Saint Romain Lachalm

Séance Conseil communautaire du 5 septembre 2022 Liste des délibérations examinées	DC/2022/09/05-01	Désignation du secrétaire de séance
	DC/2022/09/05-02	Approbation du procès verbal
	DC/2022/09/05-03	Attribution marché LINAMAR extension
	DC/2022/09/05-04	Attribution marché réhabilitation Oumey Aire d’accueil – hors lot 6
	DC/2022/09/05-05	Attribution marché réhabilitation Oumey Aire d’accueil – lot 6
	DC/2022/09/05-06	Animation pédagogiques alimentaires demande de subvention LEADER
	DC/2022/09/05-07	Partage de la taxe d’aménagement
	DC/2022/09/05-08	Adoption de la nomenclature M57

Séance Conseil communautaire du 3 octobre 2022	DC/2022-10-03/01	Désignation du secrétaire de séance
	DC/2022-10-03/02	Approbation du procès verbal du conseil communautaire du 5 septembre 2022
	DC/2022-10-03/03	Approbation des statuts de l’Agence d’ingénierie des territoires de Haute-Loire
	DC/2022-10-03/04	Avis sur la révision du schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du Voyage 2022-2027
	DC/2022-10-03/05	Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales – Année 2022
	DC/2022-10-03/06	Dotation de solidarité communautaire – Année 2022
	DC/2022-10-03/07	Décision modificative n°1 – Budget général
	DC/2022-10-03/08	Décision modificative n°1 – Budget Ateliers industriels
	DC/2022-10-03/09	Via Fluvia – véloroute entre Loire & Rhône – Aire d’accueil (Raucoules) Autorisation d’attribution lots 1 et 15
	DC/2022-10-03/10	Fonds de concours « Attractivité » et « Voiries » – Années 2022-2024 -Modification du dispositif
	DC/2022-10-03/11	Portage de repas – Indemnité d’imprévision dans le cadre d’un marché public
	DC/2022-10-03/12	Attractivité des centres-bourgs – « Petites Villes de Demain » – Subvention Chef de projet
	DC/2022-10-03/13	Matériels scéniques culturels – Demande de subventions
	DC/2022-10-03/14	Crise énergétique – Motion soutien aux entreprises locales impactées

Conseil Communautaire du 14 novembre 2022	Numéro de décision	Objet
	DC/2022-11-14/01	Désignation du secrétaire de séance
	DC/2022-11-14/02	Approbation du procès verbal de la séance du 3 octobre 2022
	DC/2022-11-14/03	Délégation donnée au Président pour la signatures du marché « aménagement d’une plateforme à la ZA de Ville » – 3 lots concernés
	DC/2022-11-14/04	Attribution du marché relatif à la réhabilitation de la STEP située ZA de Chambaud (St Romain Lachalm)
	DC/2022-11-14/05	Aide à l’immobilier d’entreprises, définition de la participation communautaire
	DC/2022-11-14/06	Cession de la CCPM au profit de l’entreprise SOFILA à la pépinière de Montregard pour un montant de 127 758,20 € HT
	DC/2022-11-14/07	Demande de subventions pour le projet d’aménagement des abords de la gare d’Oumey (Raucoules)
	DC/2022-11-14/08	Motion de l’Association des Maires de France
	DC/2022-11-14/09	LEADER Haute-Loire 2023-2027
	DC/2022-11-14/10	Demande de subventions pour le projet d’aménagement d’une piste d’athlétisme à Dunières
	DC/2022-11-14/11	Demande de subventions pour l’extension de la vidéo protection dans les zones d’activités du territoire
	DC/2022-11-14/12	Aide à la rénovation de façades des centres-bourgs, approbation du règlement
	DC/2022-11-14/13	Mise à jour des statuts. Ajout des compétences communautaires « Aide à la rénovation des façades » et « Service public de la performance énergétique de l’habitat »
	DC/2022-11-14/14	Plan Climat Air Énergie territorial (PCAET)
	DC/2022-11-14/15	Création de postes (Personnel communautaire)
	DC/2022-11-14/16	Demande de subvention LEADER pour une étude concernant la redevance spéciale (ordures ménagères)
	DC/2022-11-14/17	Approbation du rapport d’activités 2021 SICTOM ENTRE MONTS ET VALLES
	DC/2022-11-14/18	Approbation du rapport d’activités 2021 SICTOM VELAY PILAT
	DC/2022-11-14/19	Approbation du rapport d’activités 2021 EPAGE LOIRE LIGNON

Conseil Communautaire du 19 décembre 2022

Numéro de décision    Objet
DC/2022-12-19/01    Désignation du secrétaire de séance
DC/2022-12-19/02    Approbation du procès verbal de la séance du 3 octobre 2022
DC/2022-12-19/03    LINAMAR – Avenant au marché de travaux
DC/2022-12-19/04    LINAMAR – Avenant au marché de travaux
DC/2022-12-19/05    Aide à l’immobilier d’entreprises demande de subvention
DC/2022-12-19/06    Mise à jour du plan de financement de LINAMAR en crédit-bail
DC/2022-12-19/07    Évolution du service « Club Ado intercommunal »

DC/2022-12-19/08 Création de poste

DC/2022-12-19/09    Plan de sobriété CCPM
DC/2022-12-19/10    Règlement budgétaire et financier RBF à télécharger : ici
DC/2022-12-19/11 Définition des nouvelles durées d’amortissement
DC/2022-12-19/12    DM n°2 Budget général
DC/2022-12-19/13    DM n° 2 Ateliers Industriels
DC/2022-12-19/14    DM n° 1 ZA AULAGNY
DC/2022-12-19/15    DM n° 1 ZA de la CHAVANA
DC/2022-12-19/16    DM n° 1 ZA des LARDONS
DC/2022-12-19/17    DM n° 1 ZA Du CANTONNIER
DC/2022-12-19/18    Ouverture du quart des dépenses d’investissements
DC/2022-12-19/19    Création de nouveaux budgets
DC/2022-12-19/20    Vote du BP 2023 Budget Zones d’Activités
DC/2022-12-19/21    Vote du BP 2023 Budget Bâtiments commerciaux
DC/2022-12-19/22    Clôture de Budgets Annexes et services TVA au 31/12/2022
DC/2022-12-19/23    Clôture de services TVA au sein du budget principal au 31/12/2022
DC/2022-12-19/24    Clôture de services TVA au sein du budget ateliers industriels au 31/12/2022
DC/2022-12-19/25    Rapport d’activités 2021 SPANC

Conseil Communautaire du 30 janvier 2023

Numéro de décision                       Objet
DC/2023-01-30/01          Désignation du secrétaire de séance
DC/2023-01-30/02          Approbation du procès verbal de la séance du 3 octobre 2022
DC/2023-01-30/03          Identité du territoire
DC/2023-01-30/04          ZA JACQUET – Avenants au marché de travaux partie bâtiment
DC/2023-01-30/05          Aire de loisirs à Lichemialle – Avenant au marché de travaux
DC/2023-01-30/06          Réhabilitation de la gare de Lichemialle – portage du projet
DC/2023-01-30/07          Taxe de séjour – modification de la délibération cadre
DC/2023-01-30/08          Mise à jour des statuts de la CCPM
DC/2023-01-30/09          Taxe d’aménagement
DC/2023-01-30/10           BAFA Local – modifications des conditions de fonctionnement du dispositif
DC/2023-01-30/11           Ramassage scolaire